1
00:00:06,190 --> 00:00:10,550
Nous abordons maintenant dans ce
second chapitre l'identification

2
00:00:10,750 --> 00:00:11,510
de la personne.

3
00:00:12,410 --> 00:00:16,250
Avec les progrès scientifiques,
surtout les progrès de la génétique,

4
00:00:16,910 --> 00:00:20,510
l'identification des personnes
pourrait sans doute être réalisée

5
00:00:20,710 --> 00:00:23,170
grâce à des techniques très
sophistiquées.

6
00:00:23,370 --> 00:00:26,010
On pourrait rechercher les
caractéristiques génétiques d'un

7
00:00:26,210 --> 00:00:31,650
individu, enregistrer tout cela
dans une mémoire informatique,

8
00:00:31,890 --> 00:00:36,170
mettre en mémoire les caractéristiques
de tout le monde et ainsi on

9
00:00:36,370 --> 00:00:40,270
vérifierait en permanence l'identité
de tout le monde par ce moyen,

10
00:00:41,290 --> 00:00:42,190
cette confrontation.

11
00:00:44,170 --> 00:00:46,950
Les caractéristiques génétiques
étant propres à chaque individu,

12
00:00:47,150 --> 00:00:48,880
il n'y aurait d'ailleurs pas d'erreur.

13
00:00:50,510 --> 00:00:52,930
Cela, toutefois, est de la
science-fiction.

14
00:00:53,410 --> 00:01:02,370
Non pas que la technique n'existe pas,
elle existe déjà, mais c'est son

15
00:01:02,570 --> 00:01:04,570
utilisation qui n'est pas concevable
aujourd'hui, ou du moins dont on

16
00:01:04,770 --> 00:01:10,750
ne veut pas, oh allez voir peut-être
quelques films, Bienvenue à Gattaca

17
00:01:10,950 --> 00:01:14,770
ou autre, où on verra les individus
se faire identifier tout au long

18
00:01:14,970 --> 00:01:18,290
de la journée par une petite prise
d'une gouttelette de sang,

19
00:01:19,470 --> 00:01:20,950
mais c'est du cinéma.

20
00:01:21,590 --> 00:01:23,630
Pourquoi n'en voulons-nous pas ?

21
00:01:23,830 --> 00:01:26,450
Pourquoi la société n'en veut pas ?

22
00:01:27,230 --> 00:01:31,850
Parce que le recours à ces techniques
actuellement en masse serait évidemment

23
00:01:32,050 --> 00:01:36,070
beaucoup trop compliqué et trop
coûteux, et parce qu'au fond,

24
00:01:36,270 --> 00:01:39,790
ça fait peur à la société,
qu'on fiche la paix aux gens avec

25
00:01:39,990 --> 00:01:46,870
leurs gènes, d'où l'article 16-11
du Code civil qui interdit de procéder

26
00:01:47,070 --> 00:01:52,130
à l'identification d'une personne
par ses empreintes génétiques en

27
00:01:52,330 --> 00:01:57,550
dehors d'une procédure judiciaire
ou d'une recherche scientifique

28
00:01:57,750 --> 00:02:01,810
ou d'une identification d'une personne
décédée.

29
00:02:02,910 --> 00:02:06,890
La procédure judiciaire qu'envisage
l'article 16-11, ça peut être une

30
00:02:07,090 --> 00:02:10,950
procédure civile, par exemple l'action
en recherche de paternité,

31
00:02:11,210 --> 00:02:14,590
une dame a eu un bébé d'un homme,
peut-être très riche ou pas très riche,

32
00:02:14,790 --> 00:02:19,710
on ne sait pas, puis il se défend,
on va essayer, on va comparer les

33
00:02:19,910 --> 00:02:20,670
gènes.

34
00:02:21,310 --> 00:02:25,630
Ça peut être une procédure pénale,
un cadavre a été découvert,

35
00:02:25,830 --> 00:02:27,190
on ne sait même pas qui c'est.

36
00:02:28,190 --> 00:02:31,570
Peut-être a-t-on ses caractéristiques
génétiques dans quelques fichiers ?

37
00:02:31,770 --> 00:02:32,730
On va essayer de voir.

38
00:02:33,190 --> 00:02:36,110
Ou alors il s'agit de découvrir
l'auteur d'un crime,

39
00:02:36,450 --> 00:02:38,290
l'auteur spécialement d'un viol.

40
00:02:39,470 --> 00:02:43,170
Ça, c'est permis, mais à titre
exceptionnel puisque le principe,

41
00:02:43,370 --> 00:02:44,930
c'est que non, on ne peut pas,
on ne peut pas.

42
00:02:47,270 --> 00:02:50,390
Et pourquoi nous ne le voulons pas ?

43
00:02:50,890 --> 00:02:55,290
Le législateur estime que ce sont
là des données personnelles qui

44
00:02:55,490 --> 00:02:58,810
ne doivent pas être utilisées à
grande échelle.

45
00:03:00,570 --> 00:03:04,770
Une fois dans les hypothèses où
cela est autorisé, une fois que

46
00:03:04,970 --> 00:03:09,090
l'on a identifié génétiquement
une personne, en réalité,

47
00:03:09,730 --> 00:03:13,450
pour la retrouver dans la vraie vie,
cette personne, on lui donne son nom,

48
00:03:13,650 --> 00:03:18,870
voici les empreintes qu'on a trouvées
sur le cou de la victime,

49
00:03:19,370 --> 00:03:22,970
ces empreintes, ce sont celles
de Jack l'éventreur.

50
00:03:23,550 --> 00:03:26,770
C'est Jack l'éventreur qu'on va
rechercher et non pas des empreintes,

51
00:03:26,970 --> 00:03:27,730
évidemment.

52
00:03:27,930 --> 00:03:32,710
Vous voyez que même aujourd'hui,
lorsque nous utilisons l'identification

53
00:03:32,910 --> 00:03:39,510
par des caractéristiques génétiques,
c'est vers ensuite les modes habituels

54
00:03:39,710 --> 00:03:42,580
d'identification de la personne
que l'on se trouve ramenés.

55
00:03:42,780 --> 00:03:46,290
Alors parfois d'ailleurs,
dans certaines enquêtes,

56
00:03:47,090 --> 00:03:50,000
on a pu identifier les empreintes
génétiques d'un individu,

57
00:03:50,200 --> 00:03:58,010
voilà on sait que le violeur de
la petite Dickinson a telle

58
00:03:58,210 --> 00:04:01,170
caractéristique génétique,
oui, mais dans les fichiers,

59
00:04:01,370 --> 00:04:02,890
nous n'avons pas de nom correspondant.

60
00:04:03,090 --> 00:04:07,770
Alors on va passer en revue un
certain nombre d'hommes qui pouvaient

61
00:04:07,970 --> 00:04:10,430
se trouver dans les parages,
dans les lieux du crime,

62
00:04:11,010 --> 00:04:13,950
et c'est ainsi que ça s'est produit
dans ce petit village de Bretagne

63
00:04:14,150 --> 00:04:18,170
où tous les hommes ont dû ou ont
accepté de se soumettre à des tests

64
00:04:18,370 --> 00:04:21,290
génétiques pour, dans le cas de
cette enquête pénale,

65
00:04:21,490 --> 00:04:22,250
voir si c'était eux.

66
00:04:22,710 --> 00:04:25,470
On avait des empreintes,
mais nous n'avions pas le nom

67
00:04:25,670 --> 00:04:27,150
correspondant à ces empreintes.

68
00:04:27,350 --> 00:04:34,610
Alors c'est le nom qui compte beaucoup
pour nous, c'est le premier procédé

69
00:04:34,810 --> 00:04:35,570
d'identification.

70
00:04:36,950 --> 00:04:41,730
Le nom, on verra également le domicile
qui contribue à identifier la personne.

71
00:04:41,930 --> 00:04:44,890
Alors d'abord, dans une première
section, le nom.

72
00:04:45,830 --> 00:04:50,290
Le nom est une institution complexe
qui intéresse non seulement l'individu,

73
00:04:50,490 --> 00:04:52,930
mais aussi la famille et même l'État.

74
00:04:53,410 --> 00:04:57,350
Et longtemps, le droit positif
a été ici essentiellement de source

75
00:04:57,550 --> 00:04:58,330
coutumière.

76
00:04:59,190 --> 00:05:03,710
Le législateur contemporain,
lui, a voulu tout régir.

77
00:05:04,230 --> 00:05:08,430
Il n'est pas impossible cependant
que la force de l'usage puisse

78
00:05:08,630 --> 00:05:10,910
continuer à se manifester dans
ce domaine.

79
00:05:11,110 --> 00:05:12,830
On va donner tout de suite une
définition.

80
00:05:13,110 --> 00:05:16,610
Le nom est l'appellation par laquelle
on désigne une personne.

81
00:05:18,270 --> 00:05:22,690
Pris dans ce sens large,
le nom recouvre plusieurs éléments

82
00:05:22,890 --> 00:05:25,550
que l'on va d'abord étudier dans
un premier paragraphe,

83
00:05:25,750 --> 00:05:27,030
et on verra ensuite le régime.

84
00:05:27,970 --> 00:05:32,710
Déjà, dans le premier paragraphe,
les éléments constitutifs du nom.

85
00:05:34,680 --> 00:05:40,460
Au sens large, le nom d'une personne
se compose toujours au moins de

86
00:05:40,660 --> 00:05:41,420
deux éléments.

87
00:05:42,040 --> 00:05:47,140
Un nom, le mot étant pris ici au
sens plus étroit de nom de famille,

88
00:05:48,760 --> 00:05:55,160
et les prénoms, s'ajoutent parfois
d'autres éléments qui peuvent être

89
00:05:55,360 --> 00:06:00,420
le pseudonyme, voire le surnom,
et des qualifications nobiliaires

90
00:06:00,620 --> 00:06:01,820
peuvent également se rencontrer.

91
00:06:02,020 --> 00:06:05,020
D'abord, dans un A, le nom de famille.

92
00:06:06,840 --> 00:06:11,000
On va voir ce que c'est,
comment il s'est formé en France,

93
00:06:11,200 --> 00:06:13,980
et ensuite comment il s'attribue,
comment il se transmet.

94
00:06:16,040 --> 00:06:20,900
Le nom de famille est l'appellation
par laquelle on désigne tous les

95
00:06:21,100 --> 00:06:21,980
membres d'une même famille.

96
00:06:22,540 --> 00:06:26,180
Encore que la famille soit une
notion à géométrie variable,

97
00:06:26,600 --> 00:06:29,140
mais il faut prendre ici plutôt
la famille au sens étroit,

98
00:06:29,380 --> 00:06:33,700
qu'au sens large, dans votre famille
au sens large, ça va au moins jusqu'à

99
00:06:33,900 --> 00:06:37,040
vos cousins issus de germain,
c'est-à-dire au sixième degré.

100
00:06:37,420 --> 00:06:40,920
Mais vous savez, vous ne portez
pas tous le même nom que vos cousins

101
00:06:41,120 --> 00:06:42,740
issus de germains, mais non,
parce que par hypothèse,

102
00:06:42,940 --> 00:06:44,960
les cousins issus de germains
descendent de quatre lignées

103
00:06:45,160 --> 00:06:45,920
d'arrière-grands-parents.

104
00:06:46,620 --> 00:06:49,200
Et vos arrière-grands-parents,
ils ne portent pas du tout tous

105
00:06:49,400 --> 00:06:53,540
les mêmes noms, évidemment,
et les grands-parents,

106
00:06:54,080 --> 00:06:54,840
etc.

107
00:06:55,160 --> 00:07:02,280
Donc ici, le nom de famille,
le nom de famille au sens étroit,

108
00:07:02,480 --> 00:07:05,480
de famille réduite, de famille ménage.

109
00:07:06,740 --> 00:07:13,540
Alors ce nom de famille est apparu
dans l'ancienne France vers le

110
00:07:13,740 --> 00:07:14,580
11ᵉ siècle.

111
00:07:15,400 --> 00:07:21,020
Auparavant, le nom était unique
et purement individuel.

112
00:07:21,580 --> 00:07:25,740
C'était le cas à l'époque franque,
avec quelques noms qui ressortent

113
00:07:25,940 --> 00:07:32,500
encore aujourd'hui de cette époque,
Roland, Clotaire, Clovis.

114
00:07:33,560 --> 00:07:40,100
Très souvent une formation bipartite
qui permettait de rappeler des

115
00:07:40,300 --> 00:07:46,760
filiations : Clotaire,
Clovis, Clotilde, Clodoald,

116
00:07:47,120 --> 00:07:52,100
Robert, Roland, Robert,
Robert Sigybert, Sigybert,

117
00:07:52,320 --> 00:07:56,940
Sigyfried, Sigyfried,
Wilfrid, Wilfrid, Wilhelm.

118
00:07:57,280 --> 00:08:00,700
Voilà, on jouait à former des noms
individuels avec deux mots,

119
00:08:01,220 --> 00:08:04,640
fantastique, et au fond un nom unique,
mais comme ça avait été le cas

120
00:08:04,840 --> 00:08:09,540
dans la plus haute Antiquité,
Adam, Eve, Cain, Abel.

121
00:08:10,640 --> 00:08:15,300
Et dans l'Antiquité grecque,
Ulysse, Achille, Hector,

122
00:08:15,940 --> 00:08:19,640
Hélène, Hercule, Homère,
pas Simpson.

123
00:08:21,080 --> 00:08:25,920
À Rome cependant, les choses étaient
différentes, car le nom était très

124
00:08:26,120 --> 00:08:32,180
compliqué, vous connaissez tous Caius,
Julius, César, et pas seulement César.

125
00:08:32,940 --> 00:08:38,200
Donc le nom unique, le nom de l'époque
franque, c'était donc plutôt comme

126
00:08:38,400 --> 00:08:42,640
l'époque grecque ou l'époque de
la très haute Antiquité,

127
00:08:42,840 --> 00:08:43,880
du temps de la Genèse.

128
00:08:45,000 --> 00:08:49,800
Un nom unique qui, avec la
christianisation de la société,

129
00:08:50,540 --> 00:08:53,880
était donné à l'enfant lors de
son baptême.

130
00:08:54,720 --> 00:08:59,500
Et on lui a donné un nom initialement,
un nom d'origine franque,

131
00:08:59,700 --> 00:09:04,380
germanique, puis un nom de saint
ou de personnage biblique,

132
00:09:04,620 --> 00:09:09,040
et ce sont Anne, Élisabeth,
Marie, Jean, Pierre,

133
00:09:09,300 --> 00:09:12,180
Paul, Jacques, Matthias,
Barnabé, tout ce que vous voulez.

134
00:09:13,720 --> 00:09:17,540
On a appelé ces noms des noms de
baptême.

135
00:09:18,220 --> 00:09:24,280
Cependant, la concentration des
appellations uniques sur un nombre

136
00:09:24,480 --> 00:09:29,940
de noms finalement assez limité,
cette concentration a rendu nécessaire

137
00:09:30,140 --> 00:09:32,140
le recours à des surnoms.

138
00:09:32,560 --> 00:09:34,700
Jean, mais quel Jean ?

139
00:09:34,900 --> 00:09:35,960
Il y a beaucoup de Jean.

140
00:09:36,620 --> 00:09:39,820
Jean, mais vous savez,
celui qui est blond,

141
00:09:40,460 --> 00:09:45,440
ah, Leblond, ah non,
c'est le petit, ah, Petit,

142
00:09:46,500 --> 00:09:47,360
et où est-ce qu'il habite ?

143
00:09:47,680 --> 00:09:52,380
Il habite près du bois,
Dubois, et lui, il habite sur le pont,

144
00:09:52,580 --> 00:09:55,340
Dupont, et d'où vient-il ?

145
00:09:56,340 --> 00:09:58,620
De Lille, Delille, de Roubaix,
Deroubaix.

146
00:09:59,800 --> 00:10:05,620
Voilà, et encore d'autres surnoms

147
00:10:05,820 --> 00:10:07,400
liés à la profession.

148
00:10:08,240 --> 00:10:09,200
Que fait-il ?

149
00:10:09,580 --> 00:10:15,000
Jean, Lefèvre, il travaille le fer,
comme en Allemagne, c'est Schmidt,

150
00:10:15,200 --> 00:10:18,560
ou en Angleterre, Smith,
ou alors il est boulanger,

151
00:10:19,600 --> 00:10:24,520
ou couturier, ou marin,
et voilà, ces surnoms liés à des

152
00:10:24,720 --> 00:10:29,820
professions, liés à une caractéristique
physique, liés également à une

153
00:10:30,020 --> 00:10:32,780
localisation géographique.

154
00:10:33,040 --> 00:10:34,880
Surnoms en plus du nom de baptême.

155
00:10:35,960 --> 00:10:42,060
À partir des 12ᵉ, 13ᵉ siècles,
l'usage s'est formé d'une transmission

156
00:10:42,260 --> 00:10:46,980
de ce surnom aux enfants de celui
qui le portait, tout simplement.

157
00:10:47,700 --> 00:10:51,740
Parce que le fils du boulanger,
il est aussi boulanger,

158
00:10:52,160 --> 00:10:57,320
et que le fils de Legrand,
il est encore plus grand que son père.

159
00:10:58,280 --> 00:11:02,200
Quant aux enfants de Dubois,
ils habitent aussi dans le bois,

160
00:11:03,300 --> 00:11:06,980
et la fille du roux,
elle est rousse aussi.

161
00:11:07,340 --> 00:11:11,580
Et voilà qu'on a transmis ces surnoms.

162
00:11:11,880 --> 00:11:13,420
C'est évident.

163
00:11:14,380 --> 00:11:19,540
C'est de cette manière que se sont
formés les noms de famille en France,

164
00:11:19,780 --> 00:11:23,780
d'autant que cette transmission
du nom du père était un moyen de

165
00:11:23,980 --> 00:11:26,280
rappeler la filiation.

166
00:11:27,500 --> 00:11:31,380
Donc transmission du nom du père,
principe patronymique.

167
00:11:33,200 --> 00:11:35,660
À partir du 15ᵉ siècle,
tout est acquis.

168
00:11:36,300 --> 00:11:40,160
Les individus n'ont plus un nom unique,
mais en réalité, ils ont deux noms,

169
00:11:40,360 --> 00:11:46,160
un nom de baptême et un surnom
qui est devenu le nom de famille.

170
00:11:46,940 --> 00:11:53,880
En 1792, le décret du 20 septembre
a laïcisé l'état civil,

171
00:11:54,360 --> 00:11:59,680
et il n'a fait que recueillir tout
cela, en appelant non plus nom

172
00:11:59,880 --> 00:12:06,080
de baptême, mais ce qui est devenu
le prénom, et le surnom est devenu

173
00:12:06,280 --> 00:12:11,580
le nom tout court, au sens étroit
ou nom de famille aujourd'hui.

174
00:12:12,540 --> 00:12:16,700
Cependant, par hypothèse,
une personne est toujours issue

175
00:12:16,900 --> 00:12:21,920
de deux autres, un homme et une femme,
son père et sa mère,

176
00:12:22,820 --> 00:12:27,060
qui ont chacun un nom de famille,
puisque ces deux personnes ne

177
00:12:27,260 --> 00:12:28,240
proviennent pas de la même famille.

178
00:12:28,440 --> 00:12:31,240
Ah oui, ça, on n'épouse pas sa sœur.

179
00:12:32,020 --> 00:12:34,800
Alors peut-être qu'on peut épouser
sa cousine, ça peut arriver,

180
00:12:35,120 --> 00:12:37,000
vous portez le même nom ou une
homonymie.

181
00:12:37,200 --> 00:12:38,600
Oh, ce sont des cas très rares.

182
00:12:38,800 --> 00:12:42,160
En général, les deux parents d'un
enfant n'ont pas le même nom.

183
00:12:42,620 --> 00:12:43,960
Alors se pose une question.

184
00:12:44,560 --> 00:12:48,100
Quel nom attribuer donc à cet enfant
qui vient de naître ?

185
00:12:48,420 --> 00:12:49,920
C'est l'attribution du nom de famille.