1
00:00:07,110 --> 00:00:11,630
La possession suppose le corpus
et l’animus, ce sont ces conditions

2
00:00:11,830 --> 00:00:13,250
d’existence mêmes.

3
00:00:13,450 --> 00:00:18,330
Lorsqu’elles sont remplies,
une possession est caractérisée

4
00:00:18,530 --> 00:00:19,590
au profit d’une personne.

5
00:00:20,770 --> 00:00:25,490
Maintenant, cette possession est
susceptible de certaines qualités

6
00:00:25,690 --> 00:00:31,810
dont la réunion lui permettra de
produire la plénitude de ses effets.

7
00:00:32,010 --> 00:00:35,410
Il faut déjà, pour être utile,
que la possession ne soit pas viciée,

8
00:00:35,610 --> 00:00:36,370
ce sera le premier paragraphe.

9
00:00:37,310 --> 00:00:41,390
En revanche, la bonne foi n’est
pas nécessaire pour que la possession

10
00:00:41,590 --> 00:00:44,330
puisse produire des effets,
mais disons tout de même qu’une

11
00:00:44,530 --> 00:00:48,830
possession de bonne foi produira
un peu plus d’effets qu’une possession

12
00:00:49,030 --> 00:00:51,310
de mauvaise foi, c’est ce qu’on
verra dans le paragraphe 2.

13
00:00:51,630 --> 00:00:53,310
D’abord, l’absence de vice.

14
00:00:54,310 --> 00:00:58,210
Pour être utile, c’est-à-dire comme
on le verra plus loin essentiellement

15
00:00:58,410 --> 00:01:03,010
pour permettre la prescription
acquisitive, mais pas seulement,

16
00:01:03,210 --> 00:01:08,250
d’autres effets également,
il faut, dit l’article 2261 du

17
00:01:08,450 --> 00:01:13,270
Code civil, que la possession soit
continue et non interrompue,

18
00:01:13,530 --> 00:01:17,650
paisible, publique, non équivoque
et à titre de propriétaire.

19
00:01:19,430 --> 00:01:23,130
De cette liste, il faut toutefois
retirer deux éléments qui n’ont

20
00:01:23,330 --> 00:01:28,110
pas véritablement leur place,
le caractère non interrompu puisqu’en

21
00:01:28,310 --> 00:01:35,250
réalité, c’est une condition même
d’existence de la possession.

22
00:01:35,690 --> 00:01:40,750
Si cette possession est interrompue,
en réalité, la possession n’existe

23
00:01:40,950 --> 00:01:41,710
plus.

24
00:01:42,350 --> 00:01:46,390
Et la précision qu’elle a lieu
à titre de propriétaire,

25
00:01:46,590 --> 00:01:52,070
ici, c’est l’animus tout simplement,
l’animus domini, c’est un élément

26
00:01:52,270 --> 00:01:53,350
même de la possession.

27
00:01:54,010 --> 00:01:58,030
Les qualités d’une possession qui
la rendent utile sont donc la

28
00:01:58,230 --> 00:02:02,410
continuité, le caractère paisible,
le caractère public et le caractère

29
00:02:02,610 --> 00:02:03,570
non équivoque.

30
00:02:04,050 --> 00:02:08,530
Chacune de ces qualités a pour
revers ce qu’on appelle un vice

31
00:02:08,730 --> 00:02:09,530
de la possession.

32
00:02:10,070 --> 00:02:12,970
C’est la discontinuité,
c’est la violence, c’est la

33
00:02:13,170 --> 00:02:18,360
clandestinité, c’est le caractère

34
00:02:18,560 --> 00:02:19,320
équivoque.

35
00:02:19,520 --> 00:02:21,830
Avant de les examiner,
on va signaler que l’absence de

36
00:02:22,030 --> 00:02:28,730
vice est présumée et c’est à celui
qui entend démontrer qu’elle est

37
00:02:28,930 --> 00:02:32,710
viciée de faire la preuve du vice
qu’il soulève.

38
00:02:34,890 --> 00:02:38,450
Dans un grand A, nous voyons d’abord
la continuité.

39
00:02:38,810 --> 00:02:43,370
La continuité suppose que le possesseur
exerce le corpus avec la même

40
00:02:43,570 --> 00:02:48,310
régularité que le ferait le titulaire
du droit réel.

41
00:02:49,030 --> 00:02:53,610
Ça ne signifie pas qu’il faille
exercer en permanence des actes

42
00:02:53,810 --> 00:02:58,070
matériels sur la chose,
le rythme s’apprécie objectivement

43
00:02:58,270 --> 00:03:01,410
d’après la nature des biens,
d’après la nature des actes à

44
00:03:01,610 --> 00:03:02,370
accomplir.

45
00:03:03,010 --> 00:03:07,430
Le vice de discontinuité se rencontre
en cas de rupture anormale dans

46
00:03:07,630 --> 00:03:09,510
l’exercice de ce corpus.

47
00:03:10,210 --> 00:03:16,790
Voici qu’une personne possède une
haie qui se prête à une taille.

48
00:03:16,990 --> 00:03:19,770
Vaut mieux la tailler,
sinon, ça prend trop d’ampleur.

49
00:03:20,110 --> 00:03:22,850
C’est une haie d’épine par exemple,
vous prenez de l’épine blanche,

50
00:03:23,050 --> 00:03:26,310
de l’aubépine, ou vous voulez de
l’épine noire, de la prunelle,

51
00:03:26,510 --> 00:03:28,890
quelque chose comme ça,
ça pique bien, c’est une bonne haie.

52
00:03:29,970 --> 00:03:31,890
Elle se taille tous les combien
de temps ?

53
00:03:32,090 --> 00:03:32,850
Tous les ans.

54
00:03:33,490 --> 00:03:35,310
Un propriétaire la taillerait tous
les ans.

55
00:03:35,630 --> 00:03:38,650
Mais voici que notre possesseur
ne l’a pas taillé depuis quatre

56
00:03:38,850 --> 00:03:45,150
ans et la fois d’avant,
l’intervalle avait été de sept ans.

57
00:03:46,050 --> 00:03:49,930
Alors là, on peut remarquer un
vice de discontinuité.

58
00:03:50,390 --> 00:03:55,750
Ce vice est absolu, il peut être
invoqué par toute personne.

59
00:03:55,990 --> 00:03:58,010
En revanche, son effet est temporaire.

60
00:03:58,210 --> 00:04:03,190
Si la possession redevient continue,
alors elle peut à nouveau produire

61
00:04:03,390 --> 00:04:05,150
ses effets normaux.

62
00:04:05,650 --> 00:04:09,170
Maintenant, dans un B,
le caractère paisible.

63
00:04:11,000 --> 00:04:15,720
Ce caractère concerne en réalité
surtout l’entrée en possession.

64
00:04:16,220 --> 00:04:20,260
La loi n’accorde aucune protection
à celui qui s’est emparé de la

65
00:04:20,460 --> 00:04:26,560
chose avec violence et qui maintient
sa position par la violence.

66
00:04:27,200 --> 00:04:33,080
En revanche, une violence qui
surviendrait seulement en cours

67
00:04:33,280 --> 00:04:36,880
de possession, du moins si elle
était seulement passive,

68
00:04:37,260 --> 00:04:42,200
c’est-à-dire si elle consistait
à résister aux voies de fait d’un

69
00:04:42,400 --> 00:04:46,880
tiers venu perturber la possession,
alors une telle violence ne vicierait

70
00:04:47,080 --> 00:04:47,840
pas la possession.

71
00:04:48,820 --> 00:04:54,120
Le vice de violence est relatif,
il ne peut être invoqué que par

72
00:04:54,320 --> 00:04:55,220
la victime de la violence.

73
00:04:55,420 --> 00:05:02,260
L’article 2263 le rend temporaire,
la possession utile commence lorsque

74
00:05:02,460 --> 00:05:03,820
la violence a cessé.

75
00:05:04,860 --> 00:05:09,820
Le caractère public maintenant,
la possession doit être connue de tous.

76
00:05:10,220 --> 00:05:14,300
Elle perd cette qualité si le
possesseur cache ses actes matériels

77
00:05:14,500 --> 00:05:18,760
aux personnes qui auraient intérêt
à connaître la possession,

78
00:05:19,400 --> 00:05:20,720
peut-être pour revendiquer la chose.

79
00:05:21,760 --> 00:05:23,060
C’est le vice de clandestinité.

80
00:05:24,020 --> 00:05:28,260
Là encore, il s’agit d’un vice relatif,
il est susceptible d’être invoqué

81
00:05:28,460 --> 00:05:32,620
par ceux qui ont été empêchés de
connaître la possession.

82
00:05:33,560 --> 00:05:37,080
Il s’agit également d’un vice
temporaire, la possession redevient

83
00:05:37,280 --> 00:05:40,520
utile lorsqu’elle reprend un caractère
public.

84
00:05:42,220 --> 00:05:45,860
Enfin, dans un grand D,
nous envisageons le caractère non

85
00:05:46,060 --> 00:05:46,820
équivoque.

86
00:05:47,020 --> 00:05:54,160
Il suppose que les actes de possession
accomplis ne laissent planer aucun

87
00:05:54,360 --> 00:05:58,640
doute sur l’animus du possesseur.

88
00:05:59,160 --> 00:06:03,200
Au contraire, le vice d’équivoque
se rencontre lorsque les actes

89
00:06:03,400 --> 00:06:08,320
accomplis sont susceptibles de
plusieurs explications et ne révèlent

90
00:06:08,520 --> 00:06:11,360
pas suffisamment son animus domini.

91
00:06:12,580 --> 00:06:16,060
Ainsi en est-il lorsqu’un
co-indivisaire accomplit des actes

92
00:06:16,260 --> 00:06:18,160
matériels sur la chose indivise.

93
00:06:18,420 --> 00:06:22,240
Les a-t-il faits tout simplement
comme co-propriétaire ou parce

94
00:06:22,440 --> 00:06:25,260
qu’il entendait se comporter comme
le propriétaire exclusif ?

95
00:06:25,700 --> 00:06:26,460
Allez savoir.

96
00:06:27,280 --> 00:06:31,220
De même, lorsque plusieurs personnes
accomplissent des actes de maître

97
00:06:31,420 --> 00:06:35,460
sur la même chose, ce sont toutes
les possessions ici qui sont affectées

98
00:06:35,660 --> 00:06:36,420
d’équivoque.

99
00:06:36,680 --> 00:06:43,040
Ou encore la cohabitation rend
la possession souvent équivoque.

100
00:06:43,240 --> 00:06:49,380
Ainsi, après le décès d’une personne,
la possession par la concubine

101
00:06:49,580 --> 00:06:54,200
de cette personne qui prétend avoir
été gratifiée d’un don manuel portant

102
00:06:54,400 --> 00:06:57,660
sur divers objets précieux ayant
appartenu au défunt,

103
00:06:58,640 --> 00:07:02,080
la concubine refuse de donner ces
objets aux héritiers,

104
00:07:02,280 --> 00:07:05,060
quelques bijoux, en prétendant
que ça lui a été donné.

105
00:07:05,440 --> 00:07:09,200
Oui mais cette possession est équivoque
parce qu’il y avait cohabitation.

106
00:07:09,480 --> 00:07:12,460
Dans cette cohabitation,
peut-être au fond, les biens

107
00:07:12,660 --> 00:07:15,560
n’avaient-ils été mis à sa disposition
qu’en vertu d’un prêt,

108
00:07:15,760 --> 00:07:16,880
on ne sait pas.

109
00:07:17,560 --> 00:07:22,960
Enfin, on doit relever l’article
2262 du Code civil qui est un texte

110
00:07:23,160 --> 00:07:27,900
extrêmement intéressant :
"Les actes de pure faculté et ceux

111
00:07:28,100 --> 00:07:33,840
de simple tolérance ne peuvent
fonder ni possession, ni prescription".

112
00:07:34,040 --> 00:07:40,840
C’est ici une application du vice
d’équivoque car les actes matériels

113
00:07:41,040 --> 00:07:45,720
accomplis en vertu de cette seule
tolérance ne peuvent révéler de

114
00:07:45,920 --> 00:07:48,920
façon suffisamment claire un animus
domini.

115
00:07:49,700 --> 00:07:55,980
Voici que le terrain gentil,
compréhensif accepte que son voisin,

116
00:07:56,180 --> 00:07:59,240
pour s’éviter un détour,
passe par son terrain.

117
00:07:59,440 --> 00:08:02,760
Il le tolère, c’est une tolérance.

118
00:08:03,060 --> 00:08:09,040
Est-ce qu’au fur et à mesure qu’il
passe le voisin va acquérir des

119
00:08:09,240 --> 00:08:10,680
droits par l’effet d’une possession ?

120
00:08:10,880 --> 00:08:16,560
Non, il n’y a ni possession,
ni prescription lorsque ceci n’a

121
00:08:16,760 --> 00:08:18,560
été fait qu’en vertu d’une tolérance.

122
00:08:18,780 --> 00:08:22,720
Le mieux, ce sera quand même de
rappeler qu’il y a tolérance et

123
00:08:22,920 --> 00:08:26,280
si vous allez à Oxford,
vous verrez que dans quelques sentiers

124
00:08:26,480 --> 00:08:30,480
traversant quelques propriétés
universitaires où le public est

125
00:08:30,680 --> 00:08:35,360
autorisé à passer, on avertit bien
que ce passage n’a lieu qu’en vertu

126
00:08:35,560 --> 00:08:40,760
d’une tolérance, c’est un écriteau,
et que ce passage ne saurait engendrer

127
00:08:40,960 --> 00:08:44,760
l’acquisition d’un droit de propriété
pour les passants.

128
00:08:44,960 --> 00:08:50,440
Bravo, c’est exactement notre article
2262 du Code civil.

129
00:08:52,640 --> 00:08:55,280
Dans un paragraphe 2,
nous pouvons maintenant terminer

130
00:08:55,480 --> 00:09:00,520
avec ces conditions d’efficacité
par la bonne foi du possesseur.

131
00:09:00,840 --> 00:09:04,360
Si une possession de mauvaise foi
produit éventuellement certains effets,

132
00:09:04,560 --> 00:09:08,420
on le verra un peu plus loin,
une possession de bonne foi en

133
00:09:08,620 --> 00:09:12,780
produit plus encore,
comme le montrent les articles

134
00:09:12,980 --> 00:09:19,140
549 et suivants, puis 2258 et suivants
du Code civil au sujet d’acquisition

135
00:09:19,340 --> 00:09:23,020
des fruits d’une part et de
prescription acquisitive d’autre part.

136
00:09:23,600 --> 00:09:25,160
Qu’est-ce que la bonne foi ?

137
00:09:25,880 --> 00:09:30,500
La bonne foi du possesseur est
la croyance de celui-ci qu’il est

138
00:09:30,700 --> 00:09:32,320
propriétaire de la chose.

139
00:09:34,480 --> 00:09:38,900
Lorsque le possesseur est en même
temps véritablement propriétaire,

140
00:09:39,100 --> 00:09:41,120
il y n’a aucune difficulté.

141
00:09:41,380 --> 00:09:46,500
Mais tout l’intérêt de caractériser
la bonne foi réside dans les hypothèses

142
00:09:46,700 --> 00:09:51,000
où le possesseur en réalité n’est
pas propriétaire.

143
00:09:51,240 --> 00:09:54,580
Oui, mais précisément,
il l’ignore.

144
00:09:54,940 --> 00:10:00,180
Inversement, le possesseur est
de mauvaise foi s’il sait qu’il

145
00:10:00,380 --> 00:10:04,000
n’est pas propriétaire de la chose
sur laquelle il accomplit des actes

146
00:10:04,200 --> 00:10:07,140
matériels de possession avec l’animus
domini.

147
00:10:08,260 --> 00:10:14,960
La bonne foi implique ici l’existence
d’un titre, c’est-à-dire d’un acte

148
00:10:15,160 --> 00:10:20,400
juridique qui s’il avait été régulier
aurait transféré la propriété au

149
00:10:20,600 --> 00:10:23,980
possesseur, un acte de vente,
un acte de donation par exemple.

150
00:10:24,540 --> 00:10:30,080
Et cette bonne foi implique un
vice affectant ce titre et le rendant

151
00:10:30,280 --> 00:10:31,280
inefficace.

152
00:10:31,480 --> 00:10:34,460
Tout particulièrement,
il peut s’agir de défauts de droit

153
00:10:34,660 --> 00:10:38,060
dans la personne de l’aliénateur.

154
00:10:38,260 --> 00:10:43,840
Celui qui a vendu le bien au possesseur
actuel n’était pas le propriétaire

155
00:10:44,040 --> 00:10:46,920
et l’acheteur l’ignorait.

156
00:10:47,740 --> 00:10:52,460
L’ignorance met également fin par
le possesseur du vice de son titre.

157
00:10:53,000 --> 00:10:57,360
Il ne sait pas que son titre est
inefficace.

158
00:10:57,640 --> 00:11:00,880
Une fois encore, l’attribution
de la charge de la preuve est de

159
00:11:01,080 --> 00:11:02,120
la plus haute importance.

160
00:11:02,640 --> 00:11:05,780
On le voit souvent en droit,
et spécialement en droit des biens.

161
00:11:06,340 --> 00:11:10,720
Il faut signaler ici une règle
très fameuse et d’une importance

162
00:11:10,920 --> 00:11:16,900
pratique absolument considérable,
c’est l’article 2274 qui pose une

163
00:11:17,100 --> 00:11:22,060
présomption de bonne foi :
"La bonne foi est toujours présumée

164
00:11:22,260 --> 00:11:25,740
et c’est à celui qui allègue la
mauvaise foi à la prouver".

165
00:11:26,680 --> 00:11:29,580
La présomption de bonne foi est
donc une présomption simple.

166
00:11:29,840 --> 00:11:34,660
C’est l’adversaire en justice du
possesseur qui devra rapporter

167
00:11:34,860 --> 00:11:38,720
la preuve contraire, mais il pourra
le faire par tout moyen.

168
00:11:39,120 --> 00:11:41,860
Il pourra démontrer qu’il n’existait
pas de titre.

169
00:11:42,060 --> 00:11:45,860
Bref, le possesseur possède sans
aucun titre, alors évidemment,

170
00:11:46,060 --> 00:11:47,760
il est de mauvaise foi.

171
00:11:48,960 --> 00:11:54,440
Ou alors, il faudra démontrer que
le possesseur savait que son titre

172
00:11:54,640 --> 00:11:59,060
était vicié, il savait que celui
qui lui a vendu la chose n’en était

173
00:11:59,260 --> 00:12:01,000
pas le vrai propriétaire.

174
00:12:02,040 --> 00:12:04,960
Quels sont les effets de la possession
de bonne foi ?

175
00:12:06,020 --> 00:12:10,780
Ce sont des effets plus importants
qu’en cas de possession de mauvaise

176
00:12:10,980 --> 00:12:15,420
foi, mais c’est ce que nous
envisagerons dans la vidéo suivante.